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Pensez à faire apparaître clairement sur votre facture le calcul des taxes que sont la TPS et la TVQ, afin de ne pas créer de la confusion pour votre client.

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L’ARC administre la TVQ au nom de Revenu Québec pour les personnes qui sont des IFDP aux fins de la TPS/TVH ou de la TVQ ou les deux. L’outil de validation du numéro de TVQ sur le web site Website de Revenu Québec et l’outil de validation du numéro de TPS/TVH sur le web-site Web de l’ARC ne peuvent pas être utilisés pour valider ces renseignements.

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